Appel à projets de recherche - Évaluation du dispositif « Rénovation énergétique des bâtiments publics » Le comité d’évaluation du plan France relance lance un appel à projets de recherche pour Évaluation du dispositif « Rénovation énergétique des bâtiments publics ».
Appel à projets de recherche - Évaluer l’impact du plan de relance sur la structuration de la filière de rénovation énergétique des bâtiments Le comité d’évaluation du plan France relance lance un appel à projets de recherche pour évaluer l’impact du plan de relance sur la structuration de la filière de rénovation énergétique des bâtiments.
Appel à projets de recherche - Évaluation du marché européen des labels de finance verte et solidaire Le comité d’évaluation de loi Pacte lance un appel à projets de recherche pour analyser le marché européen des labels de la finance verte et solidaire et leurs effets sur le verdissement de l’économie.
Appel à projets de recherche – Collecte et analyse des données de suivi et d’évaluation des projets de l’AMI Grands marginaux Le comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, piloté par France Stratégie et présidé par Louis Schweitzer, lance un appel à projets de recherche.
Appel à projets de recherche - Évaluer les effets des réformes de la fiscalité du capital Le comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital a été installé à France Stratégie en décembre 2018, c’est-à-dire un an après le lancement de la profonde rénovation de la fiscalité du capital portée par le gouvernement et votée par le législateur : instauration d’un prélèvement forfaitaire unique (PFU) sur les revenus de l’épargne, remplacement de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) par un impôt recentré sur la fortune immobilière (IFI).
Appel à projets de recherche - Évaluer les effets de la réduction des impôts de production Le comité d’évaluation du plan France relance lance un appel à projets de recherche pour Évaluation du dispositif « Réduction des impôts de production ».
Appel à projets de recherche - Évaluation du dispositif « Impact macroéconomique et climat du plan de relance » Le comité d’évaluation du plan France relance lance un appel à projets de recherche pour Évaluation du dispositif « Impact macroéconomique et climat du plan de relance ».
HCFiPS | Etude sur les freins à la progression des salaires Le HCFiPS est missionné par la Première Ministre sur les relations entre système de production et système de redistribution. Dans ce cadre, il doit notamment appréhender la question de l’impact de la protection sociale sur le coût du travail dans son rapport attendu à la fin du premier semestre 2024.
Marché d’études quantitatives (analyse coûts-bénéfices) dans le cadre de l’évaluation de la seconde phase de l’Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (ETZCLD) L’article 9 de la loi n° 2020-1577 du 14 décembre 2020, qui validait le lancement d’une seconde phase de l’’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (ETZCLD), l’élargissant à 60 territoires, instituait également le principe d’une évaluation de cette expérimentation en précisant que « un comité scientifique réalise l'évaluation de l'expérimentation afin de déterminer les suites qu'il convient de lui donner. Cette évaluation s'attache notamment à identifier le coût du dispositif pour les finances publiques, les externalités positives constatées et ses résultats comparés à ceux des structures d'insertion par l'activité économique. Elle détermine le cas échéant les conditions dans lesquelles l'expérimentation peut être prolongée, élargie ou pérennisée, en identifiant les caractéristiques des territoires et des publics pour lesquels elle est susceptible de constituer une solution adaptée à la privation durable d'emploi ».
Evaluation qualitative Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) Le Comité scientifique en charge de l'évaluation de la seconde phase de TZCLD lance un appel à projets de recherche qualitatif, ouvert du 23 janvier 2024 au 5 mars 2024.