Plateforme RSE, GT1 - Compte-rendu et auditions du 4 juin 2014 Compte-rendu et auditions menées lors de la réunion du groupe de travail n°1 de la Plateforme RSE, "La RSE, levier de compétitivité et de mise en œuvre du développement durable, en particulier pour les PME" - 4 juin 2014.
Commission accords collectifs et travail - Contributions écrites Le Premier ministre a confié à Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d'État, dans le cadre de France Stratégie, une mission sur le thème "Accords collectifs et Travail", en vue d'un rapport pour la rentrée de septembre.
Commission Compte personnel d'activité - Séance n°2 La deuxième séance de la Commission CPA était dédiée au thème : Objectifs, principes et moyens du Compte personnel d’activité.
Commission Compte personnel d'activité - Séance n°1 La première séance de la Commission Compte personnel d'activité s'est tenue le vendredi 10 juillet 2015 à France Stratégie. Elle était dédiée au thème : A quelles transformations du marché du travail et des besoins sociaux, le Compte personnel d’activité doit-il apporter des réponses ?
Programme de la commission Compte personnel d'activité Le Premier ministre a chargé France Stratégie de composer une commission chargée d’examiner les options envisageables pour la mise en place du Compte personnel d'activité (CPA). La commission présentera un rapport d’étape à l’occasion de la conférence sociale à l’automne 2015. Voici son programme de travail.
Compte personnel d’activité : France Stratégie lance une commission Le Premier ministre a chargé France Stratégie d’animer une réflexion sur les options envisageables pour la mise en place du Compte personnel d’activité. La première réunion de la commission constituée à cet effet s’est tenue le 10 juillet. La commission présentera un rapport d’étape à l’occasion de la conférence sociale à l’automne 2015.
Point d’étape sur le suivi du CICE en 2013 et 2014 Cette note synthétise les dernières informations produites par la DGFiP, l’ACOSS et BPIfrance concernant les montants en jeu pour le CICE au titre des années 2013 et 2014. Elle actualise ce faisant les données du rapport de 2014.
Les mécanismes de la diffusion de la croissance Dans le cadre du Club de prospective territoriale, une équipe d’experts de France Stratégie et des territoires a été constituée pour étudier les mécanismes de la diffusion de la croissance.
Les membres de la Commission accords collectifs et travail Jean-Denis Combrexelle a été chargé par le Premier ministre d’élaborer des propositions pour donner plus de place au dialogue social de terrain, dans les entreprises et les branches professionnelles. La commission, installée à France Stratégie, a dévoilé son fonctionnement et sa composition le lundi 4 mai.
Lancement d'un groupe de travail sur la qualité de l’offre de formation France Stratégie a lancé un groupe de travail sur la qualité de l'offre de formation. Plusieurs séances de travail seront organisées, réunissant des experts, les partenaires sociaux, des acteurs de la formation professionnelle et les instances publiques concernées.