Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) : évaluations quantitatives

Sont attendues des recherches exclusivement quantitatives, qui complèteront deux autres types de travaux en voie de lancement :

• un marché d’étude quantitative portant notamment sur une analyse coûts-bénéfices de l’expérimentation ;
• un appel à projets de recherche qualitatif publié par la DARES couvrant quatre axes : 1) les dynamiques institutionnelles de la mise en place de l’expérimentation ; 2) l’Entreprise à But d’Emploi : spécificités par rapport aux entreprises « traditionnelles » et de l’économie sociale et solidaire ; 3) les publics de l’expérimentation :ciblage, profils et parcours ; 4) les effets globaux de l’expérimentation sur les territoires.

L’ensemble de ces travaux alimenteront le rapport du conseil scientifique chargé de l’évaluation de l’expérimentation. Ce rapport sera remis mi-2025 au Parlement et au ministre chargé du Travail, de la santé et des solidarités.

Les axes de recherche de l’APR

Cet APR comporte deux axes :

• les caractéristiques des Entreprises à But d’Emploi (EBE) : il s’agira de caractériser le ou les modèles économiques de ces EBE sur la base de données de gestion (financières, humaines, productives,..) pour déterminer les conditions de leur pérennité et apprécier plus largement leur contribution économique et sociale.
• L’impact de l’expérimentation sur les bénéficiaires et les territoires : au-delà des effets directs sur la reprise d’emploi, l’enjeu de ces travaux sera d’estimer 1) les effets de second ordre de l’expérimentation TZCLD sur les bénéficiaires et leur entourage proche (par exemple en termes de santé, de bien-être, d’accès aux droits, à la mobilité géographique, etc. grâce à des méthodes d’estimation d’effets causaux) ; 2) les effets sur les territoires d’expérimentation (en matière d’emploi, de qualité de vie, d’inégalités, de développement durable..). 

Durée des travaux

Les projets de recherche quantitatifs du présent APR devront être menés sur une durée maximale de 12 mois à compter de la signature de la convention et feront l’objet d’un rapport final qui sera remis au plus le 2 mai 2025.

Date clé

Clôture pour le dépôt des propositions détaillées : 2 mai 2024 à 14H (heure de Paris).

• Présentation générale de l’APR
• Règlement de consultation
• Présentation de l’organisme candidat
• Présentation du budget du projet de recherche