Rapport

COE | Les aides publiques

Le COE a adopté le 8 février 2006 son rapport sur les aides publiques, en réponse à une demande que le Premier ministre lui avait adressée. Ce rapport examine l’ensemble des aides publiques aux entreprises, et évalue leurs effets sur l’emploi à partir des études disponibles.

Publié le : 08/02/2006

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Le présent rapport du Conseil d’orientation pour l’emploi (COE), élaboré pour répondre à une demande du Premier ministre, est le fruit d'une réflexion collective engagée par le Conseil.

Il a été préparé par un groupe de travail créé au sein du Conseil qui s'est réuni à quatre reprises entre la mi-novembre 2005 et les premières semaines de janvier 2006. Il a été examiné par le Conseil au cours de ses deux dernières réunions plénières.

Raymond Soubie, président du COE, Jean-Luc Tavernier, vice-président du COE et Éric Aubry, secrétaire général ont organisé et animé les travaux. Marguerite Bérard en a été rapporteur.

La réflexion a été largement alimentée par l'ensemble des membres du groupe de travail et du Conseil lui-même (partenaires sociaux, experts, représentants de l'État et des collectivités territoriales, parlementaires). Elle a tout particulièrement bénéficié de l'apport très précieux des administrations centrales des finances et du travail ainsi que des organismes publics (l'INSEE en particulier), dont l'implication a été forte tout au long des travaux.

Comme il est rappelé en introduction, ce premier rapport du COE répond à une commande. Il représente un volet des travaux entrepris par le Conseil, sur un champ très large et sur des thèmes arrêtés par ses membres.